Voici une série de questions à vous poser pour commencer :
selon vous, quel est le rôle du manager ?
le manager est-il décisionnaire pour l’artiste ?
avez vous déjà consulté un juriste ?
avez vous déjà lu un contrat validé par un juriste ?
connaissez vous les différents contrats de la production phonographique, les plus courants bien entendu ?
avez vous déjà mis les pieds à la Sacem, Snac, Sdrm,.. . ?
Il y a encore plein d’autres questions, mais chaque chose en son temps. Comme tout artiste, on a tous croisé un manager magouilleur au moins une fois. Ce qui est troublant, c’est de voir le nombre de manager qui ne savent pas négocier et ne connaissent même pas leur véritable champ d’action. Bien entendu, je vous rassure, il existe de très bon manager, il suffit de chercher et on les trouve. Concernant le rôle du manager, voici un extrait de clause contractuelle sachant que celle ci est modifiable :
« - il recherchera et négociera pour le compte de l’artiste des contrats d’engagement de l’artiste, dans le cadre de représentations publiques (concerts, spectacles, interview, radio…) ou privées.[…] il négociera au mieux les dates et conditions des représentations, ainsi que la rémunération […]
- il recherchera et négociera, […], des contrats ayant pour objet l’utilisation à des fins publicitaires […]. Les modalités pratiques de ces contrats et la rémunération seront décidés d’un commun accord avec l’artiste.
il recherchera et négociera les contrats relatifs à la promotion […]
il recherchera et négociera tous contrats phonographiques […] il conviendra, en accord avec l’artiste […]
il recherchera et négociera les conditions financières […]
il recherchera et négociera tous les contrats et arrangements […] en relation avec l’exploitation des services de l’artiste et leur achèvement.
il recherchera et négociera la gestion du temps de l’artiste, en concertation préalable avec celui-ci. »
Pour faire simple, le manager conseille, négocie, place l’artiste. En aucun cas le manager n’est décisionnaire, il doit toujours consulter l’artiste avant la signature d’un engagement.
En autoproduction comme en label indépendant, les contrats s’appliquent. Ce n’est pas une chose réservée exclusivement aux maisons de disques. Le tout est de comprendre les contrats, de savoir lesquels sont applicables et de les valider avec l’aide d’un juriste encore une fois. Il est important pour les artistes de les faire vérifier aussi avant toute signature. Les différents contrats, les plus courants, sont :
Contrat de cession et d’édition musicale : il concerne l’exploitation de l’œuvre, la gestion des droits, l’administration des droits et la protection des droits. Il peut être fait, que vous ayez signé avec un producteur phonographique ou non.
Contrat d’enregistrement phonographique dit « contrat d’artiste » : il concerne l’enregistrement de l’œuvre, l’exploitation et la promotion.
Contrat de licence : il est conclue entre le producteur phonographique et l’éditeur phonographique. L’éditeur prend en charge la fabrication des exemplaires, le paiement des droitsd’auteur, la publication et la distribution et la promotion.
Contrat de distribution : la commercialisation du produit.
Voilà en ce qui concerne les grandes lignes. Il est important de préciser que tout contrat est modifiable, vous pouvez retirer et ajouter des clauses en fonction du cas. Néanmoins, faites le toujours valider par un juriste que vous soyez l’auteur du contrat ou le destinataire. Il suffit d’une clause erronée pour que le contrat ne soit pas valable. Par ailleurs, vérifiez toutes les clauses, les intitulés … Voici un exemple : j’ai vu le cas d’un artiste qui devait signer un contrat de co-production sur son album. Le contrat avait le bon intitulé mais les clauses concernaient la cession des droits et l’exclusivité de l’œuvre. Si l’artiste n’avait pas eu une dicussion avec un juriste, il le signait et perdait donc la co-production ainsi que la propiété de l’œuvre..
Sachez que vous pouvez rencontrer des juristes de qualité à l’IRMA :
22 rue Soleillet 75980 Paris cedex 20 Tél. : 01.43.15.11.11 Fax : 01.43.15.11.10 www.irma.asso.fr
Concernant vos différents droits d’auteur, la diffusion et exploitation, pensez à consulter les différents organismes dont le principal est la SACEM. Il est important de vérifier régulièrement toutes ces informations. Voici les sites internet incontournables :
Sacem , http://www.sacem.fr« La Sacem a pour vocation de protéger, représenter et servir les auteurs compositeurs et éditeurs de musique Elle collecte les droits d’auteur et les redistribue aux ayants droit. Elle promeut et soutient la création musicale sous
toutes ses formes »
SNAC, http://www.snac.fr/, « Le Snac vous informe (réunions de groupements, dossiers techniques, revue trimestrielle...) vous aide (assistance et consultations juridiques, renseignements sur les usages professionnels...)vous défend (négociations de contrats, représentations dans une vingtaine d’organismes et instances, aide judiciaire dans les procès...)protège vos oeuvres (avant qu’elles ne soient exploitées) »
SDRM, http://www.sdrm.fr/, gère les droits de reproduction des œuvres sur différents supports : cassette, cd, vidéos…
Voici quelques références de sites internet et de livres qui vous seront utiles dans vos démarches :
Guide de la négociation des contrats d’artiste : en vente ici
Les contrats de la musique :en vente ici
http://www.phonopaca.com/liens/favo... : un site qui centralise beaucoup d’informations sur les contrat, droits et syndicats.
www.irma.asso.fr : indispensable ! des fiches pratiques, une librairie complète et des formations que je vous conseille fortement.
Nadjy.D
